Vie scolaire – Les références réglementaires essentielles

Circulaires de rentrée

 

Loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école

 

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche

 

Statuts et missions des personnels d’éducation

Conseillers principaux d’éducation

 Assistants d’éducation

Obligation scolaire – surveillance des élèves

 Le climat scolaire

Établissements publics locaux d’enseignement – E.P.L.E.

Procédures disciplinaires – Règlement intérieur


Site Eduscol : fiches ressources sur les sanctions disciplinaires

Instances représentatives des élèves

 

Égalité des droits et des chances personnes handicapés

Socle commun de connaissances et de compétences

Évaluation des acquis scolaires

Comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté

Droits et obligations des élèves

Animation socio-éducative

Lutte contre le décrochage scolaire